Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mlle Canali (Félicité)

Numéro de dépôt :
921392
Date de dépôt :
08/01/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 janvier 1975 par mademoiselle Canali (Félicité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle Canali (Félicité domicilié(e) 28, rue de Belzunce, Paris. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921392.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 8 janvier 1985.

Canali (Félicité a également déposé les autres marques suivantes : RSF RENOVATION SPIRITUELLE FRANCAISE


Mlle Canali (Félicité) - 28, rue de Belzunce, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455

Imprimés, papiers et cartons, papeterie, librairie, reliures, papiers et imprimés de réclame.